Foire aux questions

Vous avez des questions ?

Cette rubrique contient toutes les questions qui nous sont fréquemment posées. Vous ne trouvez pas la réponse à ce que vous cherchez ? Écrivez-nous, il nous fera plaisir de vous assister. Allez vers le formulaire de contact ou écrivez un courriel.

CATÉGORIE MEMBERSHIP

Comment devenir membre ?

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Vous recevrez votre carte de membre, une lettre de bienvenue ainsi que des fiches informatives sur les principales questions d’enregistrement et de transfert.

Comment renouveler mon adhésion ?

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Quels sont les avantages à devenir membre ?

Les avantages son multiples !

  • Faire partie d’une communauté de passionnés,
  • Abonnement gratuit au magazine « Le Cheval Canadien »,
  • Tarifs privilégiés sur les enregistrements et les transferts de propriété,
  • Accès au référencement (bottin des éleveurs, répertoire des étalons),
  • Accès gratuit à notre page d’annonces classées,
  • Tarifs privilégiés pour les formations en ligne,
  • Accès aux programmes de valorisation pour les cavaliers et meneurs (à venir).
  • Etc.
La SECC est-elle seulement pour les éleveurs ?

Non ! La Société des Éleveurs de Chevaux Canadiens est une association ouverte à tous ! Éleveurs, propriétaires, compétiteurs ou supporteurs, tous les amoureux du cheval Canadien peuvent trouver des avantages à rejoindre notre belle communauté.

CATÉGORIE TRANSFERTS DE PROPRIÉTÉ

Pourquoi est-ce important de faire le transfert de propriété ?

À venir…

Comment transférer un cheval canadien à mon nom ?

Afin de diminuer les frais de transfert, vous devez devenir membre de la Société des Éleveurs de Chevaux Canadiens (SECC) pour minimalement une année.

Remplissez ensuite l’endos du certificat d’enregistrement avec vos coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone et adresse de courriel). Inscrivez aussi la date d’achat du cheval.
Attention : Le certificat d’enregistrement DOIT OBLIGATOIREMENT ÊTRE SIGNÉ par le dernier propriétaire qui figure au registre de généalogie (de la même façon que lorsqu’on vend un véhicule, le dernier propriétaire doit signer l’endos des enregistrements).

Renvoyez l’ORIGINAL du certificat d’enregistrement par la poste à l’adresse suivante :
SCEA / CLRC
Att : Laura-Lee Mills
2417 Holly Lane
Ottawa (ON) K1V 0M7 – CANADA

Payez les frais exigibles (consultez la grille des tarifs)

Vous recevrez en retour un nouveau certificat d’enregistrement à votre nom. Veuillez noter que les délais de traitement peuvent aller jusqu’à 3 mois.

Je n’ai pas le certificat d’enregistrement, que dois-je faire ?

Dans un premier temps, il faudra tenter de retracer le dernier propriétaire figurant au registre et lui demander de remplir le formulaire de demande de duplicata ainsi qu’une autorisation écrite de transfert (sur le même formulaire).
Si l’ancien propriétaire n’est pas retraçable, vous devrez rédiger une demande à l’attention du comité de supervision des enregistrements de la SECC qui devra statuer sur la réémission de papiers à votre nom. Dans tous les cas, préparez-vous à devoir présenter une preuve d’achat (facture ou contrat de vente) et de paiement, ainsi qu’une preuve d’identité du cheval (lecture de la micro-puce par le vétérinaire ou test ADN de parenté).

J’ai le certificat d’enregistrement mais il n’est pas signé par l’ancien propriétaire, que dois-je faire ?

Dans un premier temps, il faudra tenter de retracer l’ancien propriétaire et lui demander une autorisation écrite de transfert (par courrier ou courriel).
Si l’ancien propriétaire n’est pas retraçable, le cheval pourra être transféré à votre nom sous réserve de présenter une preuve d’achat (facture ou contrat de vente) et de paiement, ainsi qu’une preuve d’identité dudit cheval (lecture de la micro-puce par le vétérinaire ou test ADN de parenté). Si vous êtes dans cette situation, écrivez-nous et nous vous accompagneront dans ces démarches.

Qui doit payer pour les frais de transfert de propriété ?

Selon la loi sur la généalogie (article 64, alinéa J), c’est le VENDEUR qui est responsable du paiement des frais de transfert de propriété. Cependant, si l’acheteur souhaite s’assurer que la transaction sera belle et bien effectuée, il peut aussi prendre entente avec le vendeur, présenter lui-même la demande de transfert de propriété et acquitter les frais exigibles.

MODES DE PAIEMENT

Comment payer les frais exigibles ?

Plusieurs modes de paiement sont à votre disposition :

  • Par virement interac : virement@lechevalcanadien.ca
  • Par Paypal : paypal@lechevalcanadien.ca
  • Par chèque à l’ordre de la Société des Éleveurs de Chevaux Canadiens (SECC)
  • Par carte de crédit par téléphone avec notre registraire Laura-Lee Mills : 1-877-833-7110 poste 314

CATÉGORIE ENREGISTREMENT

Comment savoir si mon cheval est enregistré ?

Un cheval Canadien enregistré doit avoir une puce électronique (habituellement implantée sur le côté gauche de l’encolure, à mi-chemin entre la nuque et le garrot) ET son certificat d’enregistrement qui rassemble plusieurs informations le concernant (numéro d’enregistrement, nom complet du cheval, numéro de la puce électronique, description du cheval, arbre généalogique, nom de l’éleveur et des propriétaires successifs, etc…)

On retrouve aussi toutes ces informations dans le registre de généalogie. Attention, si un cheval porte un numéro d’enregistrement qui commence par la lettre Z, son enregistrement n’a JAMAIS été complété par l’éleveur ! Les frais d’enregistrement ont été payés, mais il n’est PAS encore officiellement enregistré. Il manque son test ADN de parenté, la puce électronique et la demande d’enregistrement.

Je n’ai pas le certificat d’enregistrement et je ne trouve pas de puce électronique, que faire ?

Il vous reste la possibilité de faire un test ADN de parenté en remplissant le formulaire et en envoyant des crins au laboratoire.
Si votre cheval a déjà été enregistré dans le passé, son test ADN de parenté sera retrouvé par le laboratoire et son identité pourra alors être confirmée.
Si votre cheval n’est pas enregistré, il sera peut-être enregistrable si l’identité de ses deux parents est formellement vérifiée. Vous pourrez alors éventuellement procéder à son enregistrement (voir la section « comment enregistrer un cheval adulte ».

Comment enregistrer mon poulain Canadien ?
Vous avez reçu une déclaration de naissance ?

Remplissez-la et retournez-la :

Payez les frais exigibles selon l’âge de votre poulain :

Vous recevrez par la suite une trousse d’enregistrement qui contient :

  • Les instructions pour réaliser le test ADN de parenté et envoyer des crins au laboratoire.
  • Une puce électronique à faire implanter par votre vétérinaire
  • Un formulaire de demande d’enregistrement à faire remplir par votre vétérinaire et à renvoyer par la poste à la SCEA.

Une fois que le dossier sera complet, vous recevrez le certificat d’enregistrement de votre poulain par la poste.

Vous n’avez PAS reçu de déclaration de naissance ?

Contactez Laura-Lee Mills pour obtenir le formulaire. Elle s’assurera de l’éligibilité de votre dossier.

Si votre poulain est éligible à l’enregistrement, elle vous fera parvenir une déclaration de naissance et vous pourrez reprendre le processus indiqué ci-dessus.

Comment enregistrer un cheval adulte ?

Nous insistons sur le fait que les chevaux Canadiens devraient systématiquement être enregistrés dès leur naissance par leur éleveur. Si votre cheval est adulte et n’a pas été enregistré, il s’agit d’un cas de négligence de la part de l’éleveur.

Ceci étant dit, il est possible d’enregistrer un cheval adulte, sous certaines conditions. Sachez cependant que les démarches sont plus coûteuses et plus longues car il est parfois difficile de retracer toutes les informations nécessaires. Armez-vous de patience.

Vous connaissez l’identité de votre cheval ainsi que le nom de ses deux parents ?

Vérifiez dans le registre de généalogie si les deux parents sont bien enregistrés et qu’ils ont eu leur test ADN, condition impérative afin que leur progéniture puisse être enregistrée.

Contactez notre registraire Laura-Lee Mills qui s’assurera de l’éligibilité de votre dossier et qui vous enverra les formulaires requis.

Payez les frais exigibles selon l’âge de votre cheval

Complétez votre dossier selon les instructions contenues dans les différents formulaires que vous aurez reçus:

  • Envoyez les crins au laboratoire pour le test ADN de parenté.
  • Avec l’aide de votre vétérinaire, implantez la puce électronique et remplissez la demande d’enregistrement avant de la renvoyer par la poste à la SCEA.

Une fois que le dossier sera complet, vous recevrez le certificat d’enregistrement de votre cheval par la poste.

Vous ne connaissez pas l’identité de votre cheval ni le nom de ses deux parents ?

Vous devrez commencer par réaliser un test ADN de parenté pour savoir si les parents de votre cheval peuvent être retracés et si votre cheval est enregistrable ou non. Complétez le formulaire de demande de test ADN et suivez les instructions.

Si les deux parents sont retracés et que l’ascendance de votre cheval est confirmée, contactez notre registraire Laura-Lee Mills qui vous enverra les formulaires requis.

Obtenez l’autorisation de l’éleveur d’origine (propriétaire ou locataire de la jument au moment de la saillie) qui doit donner son consentement écrit à l’enregistrement de votre cheval.

Payez les frais exigibles selon l’âge de votre cheval, en déduisant les frais de test ADN que vous avez déjà réglés précédemment.

Complétez vote dossier selon les instructions contenues dans les différents formulaires:

  • Envoyez les crins au laboratoire pour le test ADN de parenté.
  • Avec l’aide de votre vétérinaire, implantez la puce électronique et remplissez la demande d’enregistrement avant de la renvoyer par la poste à la SCEA.

Une fois que le dossier sera complet, vous recevrez le certificat d’enregistrement de votre cheval par la poste.

J'ai perdu les papiers de mon cheval Canadien, que faire ?

Si vous êtes le dernier propriétaire officiel enregistré, il vous suffit de remplir le formulaire de demande de duplicata et de payer les frais exigibles. Un duplicata du certificat d’enregistrement vous sera alors envoyé par la poste.

Si vous n’êtes pas le dernier propriétaire officiel enregistré, il vous faudra le contacter et obtenir sa signature pour la demande de duplicata. Écrivez-nous si vous avez besoin d’assistance pour retrouver les coordonnées de cette personne.

CATÉGORIE ÉTALONS

Je veux offrir mon étalon à la reproduction, quelles sont mes obligations ?

Consultez la fiche informative à l’attention des étalonniers

Relativement à la gestion du registre, l’étalonnier a 2 obligations incontournables :

L’inspection vétérinaire

Si l’étalon est né à partir de 2015, il doit obligatoirement passer une inspection vétérinaire afin que sa progéniture puisse être enregistrée. Le formulaire rempli par le vétérinaire doit ensuite être acheminé sans délai à la SCEA par courriel (lauralee.mills@clrc.ca) ou par la poste à l’adresse suivante :
SCEA / CLRC
Att : Laura-Lee Mills
2417 Holly Lane
Ottawa (ON) K1V 0M7 – CANADA

Le rapport d’étalon

À la fin de chaque année de reproduction, l’étalonnier doit remplir un rapport d’étalon et l’envoyer par courriel à l’adresse suivante : info@lechevalcanadien.ca. Il sera bientôt possible de remplir ce formulaire directement en ligne à partir de ce site. Tout rapport d’étalon remis en retard fera l’objet d’un frais de retard de 50$.

Si l’étalon n’a sailli aucune jument durant l’année de reproduction, il serait souhaitable que l’étalonnier remplisse malgré tout le rapport avec la mention « non applicable ».

CATÉGORIE TEST ADN

Est-ce qu'un test ADN peut établir la race du cheval ?

Le test ADN ne permet pas de savoir si un cheval est de race Canadien, ni de définir un degré de pureté (pure race ou croisé).

Il permet de retrouver le nom des parents si ces derniers ont eux-mêmes fourni leur ADN au moment de leur enregistrement.